États Généraux de 1789

Les États Généraux de 1789 étaient une réunion des trois ordres de la France pré-révolutionnaire : le clergé, la noblesse et le tiers états. Convoqués par le roi Louis XVI (r. de 1774 à 1792) pour faire face aux crises financières et sociétales, ils se terminèrent par la rupture du tiers état avec l'autorité royale et la formation d'une Assemblée nationale, ce qui est généralement considéré comme le point de départ de la Révolution française (1789-1799).

Créés pour la première fois en 1302 en tant qu'organe consultatif du roi Philippe IV de France (1285-1314), les États Généraux avaient traditionnellement été consultés sur la politique fiscale et avaient présenté au roi les pétitions et les doléances des différents ordres. Bien qu'ils n'aient pas eu de pouvoir législatif propre, leur autorité provenait de leur rôle de voix du peuple. Pourtant, les États Généraux n'étaient pas un organe siégeant et n'étaient convoqués que par intermittence, seulement lorsque le roi le souhaitait. Lorsque les rois français commencèrent à centraliser le pouvoir et à mener des politiques de monarchie absolue, les États généraux furent convoqués moins souvent. Après la clôture de la réunion de 1614, ils ne seraient plus convoqués jusqu'en 1789, soit 175 ans plus tard.

Dans les années tumultueuses qui précédèrent la Révolution, les États Généraux étaient considérés comme nécessaires pour remédier aux déséquilibres de la société française, notamment en ce qui concernait le tiers état. Alors que la situation s'aggrava dans les années 1780, entraînant des conflits entre la monarchie et les états, Louis XVI n'eut finalement pas d'autre choix que de les convoquer, scellant ainsi le destin de sa propre monarchie et de la France elle-même.

Le contexte : Le royaume s'effiloche

Au printemps 1789, les fils qui constituaient l'Ancien Régime français se défirent rapidement. La crise financière qui couvait depuis des années finit par atteindre son point culminant en août 1788, lorsque le Trésor français fut déclaré vide. Cette crise était le résultat de décennies de dépenses somptuaires de la monarchie, notamment sous la forme de projets militaires coûteux, comme la participation de la France à la Révolution américaine. Des systèmes d'imposition disjoints variant d'une province à l'autre ajoutèrent aux difficultés financières du royaume, une situation aggravée par le statut d'exemption fiscale des deux premiers ordres sociaux, le clergé et la noblesse. La majeure partie de la charge fiscale du royaume reposait sur les épaules du troisième ordre, qui représentait entre 90 et 98 % de la population et comprenait les membres les plus pauvres de la société.

Les tentatives de réforme financière des ministres du roi Louis XVI échouèrent à plusieurs reprises. La réunion de l'Assemblée des notables de 1787, qui devait entériner une série de réformes radicales destinées à sauver l'État de la faillite, fut un échec lorsque ses membres déclarèrent que seuls des États Généraux étaient habilités à se prononcer sur les questions fiscales. Le Parlement de Paris, la plus haute instance judiciaire du royaume, se rallia à cette décision et refusa d'enregistrer les réformes du roi, bien qu'il ait précédemment revendiqué la responsabilité de superviser les questions financières en l'absence d'États Généraux.

Il s'ensuivit un conflit entre l'autorité royale et l'autorité parlementaire, la Révolte des Parlements, au cours de laquelle les 13 parlements de France gagnèrent le soutien du peuple en plaidant pour des États Généraux et en s'opposant aux abus tyranniques du pouvoir royal, tels que les arrestations arbitraires. La révolte ne prit fin qu'en août 1788, lorsque le premier ministre du roi démissionna et fut remplacé par Jacques Necker (1732-1804), le populaire banquier genevois et ancien ministre des finances du roi. Necker promit une réunion des États Généraux pour 1789 et redonna le pouvoir aux bien-aimés parlements.

La nomination de Necker sauva le trésor puisque sa promesse d'États Généraux donna suffisamment de confiance aux créanciers pour lui permettre de contracter de nouveaux emprunts afin de maintenir le royaume à flot. Pourtant, la France était toujours en proie à de graves difficultés. La Révolte des Parlements provoqua des émeutes et des troubles dans tout le pays, troubles qui furent exacerbés par une série de conditions météorologiques malheureuses. En juillet 1788, une violente tempête de grêle estivale détruisit de nombreuses cultures dans le Bassin parisien. S'ensuivit une sécheresse, puis l'hiver le plus long et le plus cruel que la France ait connu depuis 80 ans. De fortes chutes de neige se produisirent presque tous les deux jours jusqu'en avril 1789. Les rivières profondément gelées et les moulins immobilisés signifiaient une perte de production, ce qui entraîna une hausse du chômage à un moment où le prix du pain s'envolait.

En temps normal, un travailleur urbain moyen dépensait la moitié de son revenu pour le pain, mais au printemps 1789, les plus aisés dépensaient les deux tiers de leur salaire uniquement pour le pain, tandis que les plus démunis pouvaient y consacrer jusqu'à neuf dixièmes de leur revenu. Au cours de l'hiver 1789, comme le fit remarquer le duc de Dorset, "la misère des pauvres... dépasse toute description" (Doyle, 87). Pour beaucoup, l'imminence des États généraux était le seul espoir de changement qui restait.

Élections et griefs

La question que tout le monde se posait dans les mois précédant la convocation était de savoir à quoi ressemblerait la renaissance des États Généraux après 175 ans de sommeil. En septembre 1788, le Parlement de Paris récemment restauré déclara que la composition des États Généraux devait être la même que lors de leur dernière réunion. Il s'agit d'une décision impopulaire qui fit perdre aux parlements leur immense popularité presque du jour au lendemain.

Cette idée était détestée pour deux raisons. En 1614, chaque ordre s'était vu attribuer un nombre égal de représentants, ignorant le fait que la plupart des Français se trouvaient dans le troisième. De plus, en 1614, chaque ordre n'avait reçu qu'une seule voix, ce qui signifie que les ordres supérieurs pouvaient toujours mettre en minorité le troisième. Pour beaucoup, suivre cette structure en 1789 était inacceptable.

Suite à cette réaction, une deuxième Assemblée des notables se réunit en novembre pour discuter du doublement de la représentation du troisième état. Bien que les notables votèrent contre cette proposition, leur décision fut finalement rejetée par Necker, qui souhaitait que la réunion à venir se déroule le mieux possible. Le tiers état se vit donc attribuer une représentation de 578 députés contre 303 pour le clergé et 282 pour la noblesse.

Les députés furent choisis à l'issue d'un processus électif qui débuta en février 1789 et se prolongea à certains endroits jusqu'en juin. Les circonscriptions furent établies à partir des juridictions de bailliage médiévales, avec des ajustements mineurs pour tenir compte d'une parité approximative de taille et de population. Chacune de ces circonscriptions avait une assemblée électorale distincte pour chaque ordre, chaque circonscription devant produire deux députés cléricaux, deux nobles et quatre députés du tiers état. Parallèlement aux élections, chaque circonscription était également tenue de présenter une liste de doléances, ou cahiers, pour guider les débats des États Généraux.

Ce processus comportait bien sûr des lacunes, surtout au regard des normes modernes. Seuls les contribuables de sexe masculin âgés de plus de 25 ans pouvaient voter, et le processus consistant à commencer la rédaction des cahiers aux niveaux inférieurs de la société et à les remanier par la suite signifiait que les préoccupations des paysans les plus pauvres étaient largement laissées de côté dans les projets finaux. Les élus du tiers état étaient aussi pour la plupart des bourgeois aisés, des hommes d'éducation et de loisirs, dont les deux tiers étaient issus du milieu juridique. Cela s'explique par le fait que les représentants élus étaient censés payer leurs propres dépenses lorsque les États Généraux siègeaient à Versailles et aussi par le fait que les ouvriers plus pauvres, dont beaucoup avaient des familles à nourrir, ne pouvaient se permettre de suspendre leur travail pour faire campagne. Aucun paysan ou artisan ne passa le premier tour des élections.

Les élections et les cahiers étaient des réalisations démocratiques monumentales pour l'époque. L'expert William Doyle écrit que jusqu'alors, les élections de 1789 furent "le spectacle le plus démocratique jamais vu dans l'histoire de l'Europe, et rien de comparable ne se reproduisit avant une bonne partie du siècle suivant" (97). Plus de six millions de personnes prirent part au processus électoral et plus de 25 000 cahiers furent rédigés, dont beaucoup dénonçaient les privilèges des grands domaines, déploraient les abus de pouvoir au sein de l'Ancien Régime et réclamaient une nouvelle constitution. Si beaucoup s'attendaient à ce que les États Généraux aboutissent à un transfert de pouvoir au peuple, la plupart envisageaient quelque chose comme la Glorieuse Révolution de 1688 en Grande-Bretagne, où le roi partagerait le pouvoir avec quelque chose qui ressemblerait au Parlement britannique. À ce stade précoce, rares étaient ceux qui réclamaient l'étape radicale de la création d'une république.

Alors que les élections se poursuivaient, des pamphlets circulèrent dans les rues des grandes villes décrivant ce que le tiers état devrait essayer d'obtenir à Versailles. Le plus célèbre et le plus influent de ces pamphlets s'intitulait Qu'est-ce que le tiers état ? écrit par l'abbé Emmanuel Joseph Sieyès (1748-1836). Partant du principe que le tiers état constituait l'écrasante majorité des 27 millions d'habitants que comptait la France, Sieyès soutenait que cet état représentait à lui seul la totalité d'une nation. Les couches supérieures privilégiées contribuant peu à la fiscalité ou à la population, elles n'étaient qu'un poids mort ; dans son pamphlet, Sieyès les comparait à une maladie maligne qui "s'attaque au corps d'un malade et le torture" (Schama, 304). L'œuvre de Sieyès lui vaudra d'être élu représentant du tiers état, délaissant son propre ordre clérical.

Pendant tout ce temps, les tensions continuèrent de croître dans toute la France, tandis que les classes inférieures mouraient de faim. Le 28 avril, plusieurs milliers d'émeutiers s'attaquèrent à la maison et à l'usine du fabricant de papiers peints Jean-Baptiste Réveillon, qui, bien qu'ayant la réputation de bien payer ses ouvriers, avait été cité à tort comme partisan d'une baisse des salaires. Aux cris de "A bas les riches !", les émeutiers saccagèrent les propriétés de Réveillon. Des soldats furent appelés et la foule essuya des tirs. Les estimations des pertes varient énormément ; au moins 25 personnes furent tuées, mais les rumeurs firent état de 900 morts. Survenant quelques jours seulement avant les États Généraux, cette effusion de sang ne fit qu'ajouter à l'atmosphère tendue de la réunion.

Les États généraux se réunissent

Le 5 mai, les États généraux se réunirent à Versailles dans un climat de liesse générale. Bien que les trois ordres aient été réunis pour les cérémonies d'ouverture, le tiers état se trouva déjà isolé. Outre le fait qu'il dut attendre 3 heures pour s'incliner devant le roi, soit beaucoup plus longtemps que les autres, le tiers état se distinguait également sur le plan vestimentaire. Chaque ordre se vit attribuer un costume, dicté par la tradition ; alors que le premier ordre était paré de ses habits, que le deuxième portait des chapeaux à plumes, des vêtements de soie et une épée à la hanche, le tiers états dut s'habiller tout en noir, comme pour des funérailles.

Le roi marqua l'ouverture des États Généraux par un discours conventionnel mais ennuyeux, suivi par le garde des Sceaux, dont le discours fut tout aussi conventionnel mais totalement inaudible. Jacques Necker perdit la voix au bout d'une demi-heure après le début de son discours de trois heures, et il dut être remplacé pour le mener à bout. Décevant pour de nombreux membres du tiers-états, le discours de Necker se concentrait principalement sur les problèmes financiers auxquels le pays était confronté et mentionnait à peine les questions sociales qui, selon la plupart des gens, constituaient le véritable objectif des États Généraux. Une fois le discours de Necker lu, la réunion se termina pour la journée, rien n'ayant été discuté ni accompli.

Le lendemain, chaque domaine fut chargé de vérifier les résultats de ses propres élections. Ceci, cependant, posait un problème. Si on laissait chaque ordre vérifier ses élections sans tenir compte des autres, cela pourrait très facilement conduire les ordres à voter de manière isolée également. C'était inacceptable pour le tiers état qui savait qu'un tel format le mettrait en minorité sur tous les sujets. Le tiers état refusa donc de vérifier ses élections, ou de mener toute autre activité, tant qu'il demeurerait isolé des autres ordres.

La noblesse, pensant que le tiers état faisait des montagnes de pas grand-chose, ne tint pas compte de leurs préoccupations et vota en faveur de la vérification séparée. Cependant, le clergé, dont la majorité des représentants étaient des curés sympathisants des roturiers, resta divisé sur la question. Peu de temps après, le tiers état, qui s'appellait désormais les Communes, alla encore plus loin en demandant que les votes soient comptés par tête plutôt que par domaine. La noblesse refusa à nouveau d'accepter de telles conditions. Avant même que des discussions formelles ne puissent avoir lieu, il semble que les États Généraux étaient dans l'impasse.

Le 26 mai, un Louis XVI frustré intervint, condamnant l'inaction des ordres et exigeant qu'ils trouvent rapidement une solution. Cependant, la mort du Dauphin, âgé de sept ans, le 4 juin, détourna l'attention du roi et paralysa son ministère. Le roi étant distrait et les nobles refusant tout compromis, le tiers état commença à envisager sérieusement de se réorganiser en une assemblée nationale et de mener seul ses propres affaires.

Le 11 juin, Sieyès présenta une motion visant à inviter officiellement les autres ordres à se joindre aux Communes pour former une assemblée nationale. Le jour suivant, après n'avoir reçu aucune réponse, les Communes procédèrent à l'appel nominal. Il s'agissait d'un geste important et d'un point de non-retour, car le tiers état ne fit pas que nier l'autorité des autres états, il prit également le pouvoir en main sans le consentement du roi. Le tiers état étant le seul ordre à autoriser les spectateurs, la nouvelle de ce développement se répandit rapidement à Paris et au-delà.

Le 13 juin, trois curés quittèrent leur ordre et rejoignirent le tiers état. Dans les jours qui suivirent, 16 autres les rejoignirent. Puisque ce nouveau corps était composé de plus que de simples députés du tiers état, un nouveau nom fut nécessaire, et le 17 juin, le titre d'Assemblée nationale fut adopté. Dans l'excitation du moment, l'Assemblée décida à l'unanimité que tous les impôts existants étaient illégaux, mais qu'ils seraient temporairement autorisés jusqu'à ce qu'un nouveau système soit adopté. Le même jour, l'astronome Jean Sylvain Bailly (1736-1793) fut élu président de l'Assemblée. Ces actions constituaient un défi direct à l'autorité royale, rendu plus urgent lorsque, le 19 juin, le clergé vota officiellement pour rejoindre l'Assemblée nationale.

Serment du jeu de paume

Menacés par ces développements, les ministres du roi se disputèrent sur la conduite à tenir. Necker, qui estimait qu'il fallait se réconcilier avec le tiers état, proposa que le roi tienne une session royale pour réaffirmer son autorité. Le roi accepta ce plan et décida de tenir la session le 23 juin. Cependant, personne ne prit la peine d'informer les députés de cette décision. Le 20 juin, les députés arrivèrent et trouvèrent la salle où ils se réunissaient fermée à clé et gardée par des soldats. Non informés de la session royale, les députés y virent un acte de despotisme à leur encontre. Refusant d'être dispersée, l'Assemblée nationale se réunit dans la salle du jeu de paume, où chaque membre prêta le serment de ne pas se séparer jusqu'à ce qu'une nouvelle constitution puisse être établie.

Bien que Necker se soit efforcé de rassurer les députés en leur disant qu'aucune offense n'avait été commise, l'animosité avait déjà germé. Lors de la session royale du 23 juin, le roi tenta de réaffirmer son pouvoir en déclarant nulles et non avenues toutes les décisions prises par l'Assemblée le 17 juin. Il concéda qu'à l'avenir, aucun impôt ne serait levé sans le consentement des États Généraux et qu'il mettrait fin à la pratique des emprisonnements arbitraires et abolirait le servage. Le roi conseilla également à la noblesse de renoncer à ses privilèges, bien qu'il ne lui ait pas ordonné de le faire.

Ces promesses auraient pu suffire à apaiser le tiers état si elles avaient été faites un mois plus tôt, mais il était désormais beaucoup trop tard. Voyant leur réticence, Louis XVI leur rappella son pouvoir, déclarant que rien de ce que les ordres faisaient n'étaient valable sans son approbation, et il ordonna à chaque ordre de retourner dans leurs quartiers séparés. Le tiers état refusa cet ordre, et l'une de ses principales voix, Honoré-Gabriel Riqueti, comte de Mirabeau, proclama fièrement : "Nous sommes ici par la volonté du peuple, et on ne peut nous faire partir que par la force des baïonnettes" (Davidson, 21).

La provocation du tiers-état eut un impact certain. Cette nuit-là, la foule fit irruption dans le palais, acclama Necker et les députés du tiers état tout en chahutant ceux qui s'opposaient à l'Assemblée. Les soldats n'offrirent aucune résistance à la foule et n'intervinrent que lorsque deux archevêques furent sur le point d'être lynchés. Le lendemain, 48 nobles rejoignirent l'Assemblée nationale. Le 27 juin, le roi céda et ordonna aux résistants du clergé et de la noblesse de rejoindre l'Assemblée. Avec cet ordre, les États Généraux finirent leur transformation en Assemblée nationale. Un nouvel ordre était né en France et, avec lui, une révolution.

Conséquences et importance

Respectant ses promesses, l'Assemblée se mit rapidement au travail pour élaborer une nouvelle constitution, mais le roi n'était guère content de rester tranquillement assis sur son trône en attendant. Vers la fin du mois de juin et le début du mois de juillet, un renforcement massif des troupes militaires eut lieu dans le Bassin parisien, avec 30 000 hommes en garnison dans la région au 1er juillet.

Lorsque l'Assemblée vota une motion demandant au roi de retirer les soldats, celui-ci refusa, déclarant qu'ils n'étaient là que pour maintenir l'ordre. Dans le même temps, Louis XVI licencia et remplaça plusieurs de ses ministres, commettant son acte le plus flagrant le 11 juillet lorsque Necker fut renvoyé et sommé de quitter le pays sur le champ. Ces facteurs, combinés à la hausse du prix du pain, contribuèrent à la prise de la Bastille le 14 juillet.

Les États Généraux sont considérés par de nombreux historiens comme le premier événement de la Révolution française. Lors de cette réunion, le tiers état usurpa l'autorité de la couronne et des autres ordres, affirmant le droit de légiférer et de créer une nouvelle constitution. Il s'agissait d'une transition des pouvoirs relativement ordonnée et pacifique, un type de révolution différent du chaos et du bain de sang qui allaient bientôt suivre.